Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ID DIAGNOSTIC Incendie
BOUZIAT SEBASTIEN

Numéro de dépôt :
3797452
Date de dépôt :
14/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
14/01/2021
ID DIAGNOSTIC Incendie de BOUZIAT SEBASTIEN

Présentation de la marque ID DIAGNOSTIC Incendie

Déposée le 14 janvier 2011 par BOUZIAT SEBASTIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ID DIAGNOSTIC Incendie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est BOUZIAT SEBASTIEN domicilié(e) 72, AVENUE DE GRANDE BRETAGNE APPT 13, BAT B - 31300 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUZIAT SEBASTIEN domicilié(e) 72, AVENUE DE GRANDE BRETAGNE APPT 13 BAT B - 31300 - TOULOUSE - France.

La marque ID DIAGNOSTIC Incendie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797452.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID DIAGNOSTIC Incendie est expirée depuis le 14 janvier 2021.

BOUZIAT SEBASTIEN a également déposé les autres marques suivantes : ÉQUIPIER PREMIERE INTERVENTION , PREVIPOL ÉDITIONS , PREVIPOL PREVENTION D'EXCELLENCE , AF2P A FORCE 2 PRÉVENTION , AF2P EDITIONS


BOUZIAT SEBASTIEN - 72, AVENUE DE GRANDE BRETAGNE APPT 13, BAT B - 31300 - TOULOUSE - France


BOUZIAT SEBASTIEN - 72, AVENUE DE GRANDE BRETAGNE APPT 13 BAT B - 31300 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Formation – publications livres.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques.

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Consultation en matière de sécurité.